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Archives de l’étiquette : Budgets

Subventions du CE : on prend modèle sur la Sécu…

30 mai 2018

CE : Le Budget de Fonctionnement rebaptisé !

18 septembre 2015

Compta CE : le règlement de l’ANC est disponible

15 septembre 2015

La Cour de cassation revoit à la baisse sa jurisprudence sur la base de calcul du budget du CE

29 septembre 2014

Pas de transparence des comptes du CE sans révision du règlement intérieur…

28 juillet 2014

L’essentiel à savoir sur les nouvelles obligations comptables des Comités d’Entreprise

16 mars 2014

Le législateur, a-t-il organisé une gestion chaotique des Comités d’Entreprises ?

16 novembre 2012

Attention aux imputations abusives sur le budget de fonctionnement…

15 novembre 2012

Subventions du CE : pas d’info, pas de prescription…

8 novembre 2012

Les 30 ans du budget de fonctionnement

8 novembre 2012
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    Guide des ASC exonérées et plafonds URSSAF 2021

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      Simulateur d’indemnités d’activité partielle

      Simulateur d’indemnités d’activité partielle à partir du 1er février 2021

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        La situation économique des industries laitières en 2020

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          AXIA – Comment est dépensé le budget des oeuvres sociales (ASC)

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            Les modalités juridiques des réorganisations d’entreprises

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              Réorganisations d’entreprises : les marges de manœuvre des IRP

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                Tout savoir sur : l’activite partielle de longue durée (APLD) – Octobre 2020

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                    Le marché des bières et boissons rafraichissantes sans alcool en 2020

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                        Impacts économiques de la crise du Covid19 en France
                        Mis à jour au 20 juillet 2020

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                                        Le marché des céréales 2020

                                        Le marché des céréales en 2020 : enjeux et perspectives des filières françaises

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                                                Quelles marges de manœuvres pour les NAO 2020, PDF

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