Le sport dans l’entreprise devient un véritable axe de développement, pas seulement pour le CSE, mais aussi pour l’entreprise. Avec la fin du confinement et l’assouplissement du protocole sanitaire, le sport semble être l’activité parfaite pour ressouder les équipes. Mais quels avantages à le mettre en place ? Et surtout, quelles activités sportives le CSE peut-il proposer aux salariés dans le cadre des ASC ?
Pourquoi proposer des activités sportives ?
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Ces activités sont exonérées des cotisations de Sécurité sociale…
Les dépenses réalisées par les CSE pour la pratique d’activités sportives sont exonérées de cotisations, qu’il s’agisse de réductions directement supportées par le CSE ou du remboursement total ou partiel des sommes payées par le salarié sur présentation du justificatif.
Par ailleurs, depuis le 12 décembre 2019, le financement par l’employeur des activités sportives en entreprises n’est plus qualifié d’avantage en nature soumis aux cotisations sociales. L’instruction ministérielle a même précisé la liste des activités exonérés du plafonnement URSSAF. Désormais, les activités qui peuvent être financés par l’employeur sans être considérées comme avantage en nature sont :
- la salle de sport dans les locaux de l’entreprise ou dans un local loué par l’entreprise et destiné aux salariés.
- les cours de sport ou d’activités physiques et sportives
- les vestiaires et douches destinés à la pratique sportive
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…Et permettent d’améliorer le bien-être des salariés
La mise en place des activités sportives permet aux salariés de se sentir épanoui sur leurs lieux de travail.
Pour l’entreprise, en plus de l’amélioration du bien-être des salariés et du renforcement de la cohésion des équipes, le sport offre un avantage concurrentiel pour motiver les salariés à rester dans l’entreprise. Il s’agit d’un moyen de promotion de l’image de l’entreprise qui place la qualité de vie professionnelle dans le centre des objectifs.
Les activités sportives à mettre en place
Le CSE dispose d’un choix varié pour la mise en place des activité sportives. Pour faciliter ce choix et pour que ce dernier soit conforme aux attentes des salariés, le CSE peut opter pour l’organisation d’un sondage auprès des salariés.
La mise en place des « Coupon sport »
Une première possibilité serait la mise en place des « Coupon sport ». Il s’agit d’un outil simple qui fonctionne sur le même principe que les chèques vacances ou les chèques cultures. Ses avantages sont nombreux : exonération de charges sociales, possibilité de fixer librement les critères d’attribution, diversification de l’offre auprès des salariés et principalement, absence de suivi des justificatifs de remboursement.
L’aménagement d’une salle de sport ou la programmation de cours collectifs
Du sport dans les locaux de l’entreprise ? Certaines activités sportives peuvent s’y prêter, comme le yoga, le Pilate ou les cours de renforcement musculaire. Sous respect des dispositions de l’article L212-1 du Code du sport qui prévoit que « toute personne enseignant une pratique sportive, même à titre occasionnel, contre rémunération doit disposer des diplômes correspondants ». De plus, il est important de contracter une assurance multi-activités qui couvre la responsabilité du CSE.
L’achat / revente d’abonnements pour des salles de sport.
L’avantage principal des salles de sport est le tarif préférentiel, négocié en fonction du volume d’abonnements, par le CSE.
L’organisation de sorties sportives ou la réalisation de tournois d’entreprise ou interentreprises
Ils permettent de renforcer l’esprit d’équipe et favoriser les échanges au sein du personnel. L’impact de la crise sanitaire, renforcé par la mise en place du télétravail, est incontestable sur l’esprit d’équipe. C’est pourquoi l’organisation des sorties sportives entre collègues durant une journée ou même un week-end semble être un bon moyen pour renforcer, une fois de plus, le sens du collectif.
Le CSE peut également proposer une participation aux frais d’inscription des activités sportives des salariés.
Cette option permet aux salariés de choisir l’activité qui lui convient le plus. Afin de remboursement une activité pratiquée par un salarié ou par un membre de sa famille, le CSE doit demander au salarié la facture de l’activité sur laquelle figure le nom du salarié (ou le nom d’un des membres de sa famille), ainsi que le coût.
Ainsi, les avantages de la mise en place d’une activités sportives sont incontestables. Afin de mieux connaitre les attentes des salariés, le CSE peut sonder les salariés.
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